MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site https://www.selj-studio.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et responsable de la publication : Julie Couégnat (Selj Studio), micro-entreprise
Adresse : [à compléter] — 59440 Avesnes-sur-Helpe
SIRET : [à compléter dès obtention]
E-mail : julie.couegnat@selj-studio.fr
Webmaster : Julie Couégnat — julie.couegnat@selj-studio.fr
Hébergeur : o2switch — 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand — 04 44 44 60 40
2. Conditions générales d’utilisation
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des réglementations internationales applicables. L’utilisation du site https://www.selj-studio.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement – Conditions générales.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée, Selj Studio s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
3. Services proposés
Le site https://www.selj-studio.fr présente les activités de Selj Studio, studio d’illustration architecturale proposant des éditions limitées, des illustrations sur mesure et des collaborations professionnelles.
Selj Studio s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la responsabilité du site ne pourra être engagée en cas d’omissions, d’inexactitudes ou de carences dans la mise à jour des informations.
4. Propriété intellectuelle
Selj Studio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, illustrations, graphismes et logos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Selj Studio. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : julie.couegnat@selj-studio.fr
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Dernière mise à jour : juin 2026